Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUATINETTE
GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR S.A.S.

Numéro de dépôt :
3168715
Date de dépôt :
07/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2012
OUATINETTE de GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR

Présentation de la marque OUATINETTE

Déposée le 7 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUATINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR domicilié(e) 11, ROUTE DE DAMPARIS,39500 ABERGEMENT LA RONCE - 39500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 331 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR domicilié(e) 11, ROUTE DE DAMPARIS,39500 ABERGEMENT LA RONCE - 39500 - France.

La marque OUATINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUATINETTE est expirée depuis le 7 juin 2012.

GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR a également déposé les autres marques suivantes : MAXIROL


GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR S.A.S. - 11, ROUTE DE DAMPARIS,39500 ABERGEMENT LA RONCE - 39500 - France - SIREN 301331054


GLOBAL HYGIENE / MONNOYEUR - 11, ROUTE DE DAMPARIS,39500 ABERGEMENT LA RONCE - 39500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 31 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°524696 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31

Produits en ouate de cellulose : papier toilette, essuie-mains, essuie-tout, bobines d'essuyage, mouchoirs, rouleaux pour table d'examen médical, serviettes de table, nappes et sets de table en papier.